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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY
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STANBURY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANBURY
Ets CHRISTIAN MOUZAY (sa)

Numéro de dépôt :
92409889
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque STANBURY

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STANBURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets CHRISTIAN MOUZAY domicilié(e) B.P. No 3, 41400 MONTHOU SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 327 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets CHRISTIAN MOUZAY sa Division G.T. MUSIC - France.

La marque STANBURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANBURY est expirée depuis le 12 mars 2002.

Ets CHRISTIAN MOUZAY a également déposé les autres marques suivantes : LEGEND VINTAGE QUALITY AND PERFORMANCE , MAXTONE , MAD AXE , MAXONE , PRINCE , B BLESS


Ets CHRISTIAN MOUZAY (sa) - B.P. No 3, 41400 MONTHOU SUR CHER - France - SIREN 777327420


Ets CHRISTIAN MOUZAY sa Division G.T. MUSIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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